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Mairie de Saint Mathieu de Tréviers

Accueil >  Urbanisme et travaux > Révision Générale du PLUAgro-EcoQuartier Le Solan : déclaration d’intention sur l’ouverture du droit d’initiative

Agro-EcoQuartier Le Solan : déclaration d’intention sur l’ouverture du droit d’initiative

 

Agro-EcoQuartier Le Solan : déclaration d’intention sur l’ouverture du droit d’initiative dans le cadre d’une procédure de mise en compatibilité du PLU soumise à évaluation environnementale.

Délibération n°2018/73 - Le Solan : déclaration d'intention sur l'ouverture du droit d'initiative - PDF - 470.5 ko
Délibération n°2018/73 - Le Solan : déclaration d’intention sur l’ouverture du droit d’initiative